Mentions légales

PUBLICATION ET HÉBERGEMENT

Le présent site est édité par l’association «Amap l’Aneth Sallanches », siège social xxx, 74xx  xxx, n° SIRET : xxx.
Directeur de publication : Collège de l’association

Le présent site est hébergé par: 1&1 Internet SARL  au capital de 100 000 EUR – RCS Sarreguemines B 431 303 775- SIRET 431 303 775 000 16 – Code APE : 6201Z – Identification intracommunautaire FR 13 431303775 – Siège social:INTERGEST SA 7 place de la gare 57200 SARREGUEMINES
Le présent site est conçu en ligne avec 1&1 et wordpress. Thème WordPress original : Catch Evolution

LIENS HYPERTEXTES
L’association n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ce site web ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données…).
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.